De la responsabilité civile à la socialisation des risques
6 juin 2019
Accueil des participants / 14h30
Allocutions de bienvenue
Ici comme ailleurs, responsabilité et indemnisation
• Christophe Quézel-Ambrunaz, Université Savoie Mont Blanc : La socialisation de la réparation, bilan prospectif d’un projet de recherche / 15h00
• Discussion avec la salle / 15h50
• Manon Rey, Université Savoie Mont Blanc : Le système d’indemnisation des victimes d’infractions pénales au Québec / 16h10
• Pause / 16h30
• Vincent Rivollier, Université Savoie Mont Blanc : Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. Éclairage néo-zélandais / 16h50
• Dominique Lagorgette, Université Savoie Mont Blanc : Étude diachronique du mot responsable / 17h10
• Discussions avec la salle / 17h30
• Fin des travaux / 18h00
7 juin 2019
Accueil des participants / 8h30 Après-midi
Sens et non-sens de la responsabilité civile
• Laurie Friant, Université Savoie Mont Blanc : Tort reform : La doctrine anglo-américaine et la socialisation des risques / 9h00
• Frédérick Bruneault, Collège André-Laurendeau et Université du Québec à Montréal : Quels sont les principes philosophiques au fondement de nos obligations mutuelles? / 9h20
• Stéphanie Bordel, Cerema : Sens et fonctions de la responsabilité pour l’homme occidental : apport de la psychologie sociale / 9h40
• Discussions avec la salle / 10h00
• Pause / 10h20
• Clément Benelbaz, Université Savoie Mont Blanc : La responsabilité de la puissance publique face à l’Histoire / 10h40
• Aurélie Ballot-Léna, Université Paris-Nanterre : Sens et non sens de la responsabilité civile en droit des affaires / 11h00
• Johann Le Bourg, Université Savoie Mont Blanc : Du sens de la responsabilité en droit des contrats spéciaux / 11h20
• Rodolphe Bigot, Université de Picardie Jules Verne : Sens et non sens de la responsabilité civile des professions juridiques / 11h40
• Discussions avec la salle / 12h00
• Pause déjeuner (buffet) / 12h20
Points d’attention autour de la socialisation des risques
• Olivier Gout, Université Lyon III : La réparation intégrale - un principe ? / 13h40
• Manon Viglino, Université Savoie Mont Blanc : La réparation des privations indues de liberté / 14h00
• Motahareh Bollon, Université Savoie Mont Blanc : La modulation du financement de la couverture des risques à l’heure du Big Data / 14h20
• Discussions avec la salle / 14h40
• Pause / 15h00
Table ronde
• Jean-Paul Besson (Premier vice-président au TGI de Paris), Frédéric Bibal (Avocat), Nathalie Faussat
(Directrice FGTI), Elisabeth le Cheualier (FFA) : Réalités actuelles et perspectives de la socialisation des risques / 15h20
• Fin des travaux / 17h006